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ses prochesPréparer la
transmission
Je vous aide à optimiser la transmission de votre patrimoine sans taxes.
[h1]Comment optimiser la transmission de son patrimoine sans taxes.[/h1]
[b]Dons manuels[/b] :
-Utilisation de l’exonération annuelle : Chaque bénéficiaire peut recevoir un don manuel (présent d’usage) d’un montant maximum exonéré d’impôt chaque année. Il est donc possible de faire des dons réguliers dans la limite de cette exonération (2.5% environ du patrimoine ou des revenus) pour réduire progressivement son patrimoine sans impôt.
-Attention aux donations déguisées : Les dons manuels doivent être réalisés de manière claire et sans contrepartie. Évitez les situations qui pourraient être considérées comme des donations déguisées, ce qui pourrait entraîner une remise en cause de l’exonération.
[b]Donations[/b] :
-Utilisation des abattements : Les donations consenties entre vifs bénéficient d’abattements spécifiques qui permettent de réduire les droits de donation. Ces abattements varient en fonction du lien de parenté entre le donateur et le bénéficiaire. Il est important de les utiliser de manière optimale pour minimiser la fiscalité.
-Respecter les délais : Pour bénéficier de l’exonération, il est important de respecter un délai de 15 ans entre deux dons du même montant à un même bénéficiaire. Passé ce délai, une nouvelle exonération annuelle peut être utilisée.
-Étalement des donations : Il est possible d’étaler les donations sur plusieurs années pour profiter pleinement des abattements disponibles. Cela permet de réduire progressivement le patrimoine sans dépasser les seuils d’abattement.
-Utilisation des donations résiduelles : Les donations résiduelles permettent de donner une part de son patrimoine tout en conservant l’usufruit ou l’usage des biens jusqu’à son décès. Cette technique permet de transmettre le patrimoine de manière progressive tout en bénéficiant de certains avantages fiscaux.
[b]Don familial[/b] :
-Possibilité d’utiliser, en complément, cette forme de donation en numéraire exclusivement.
-Plafond de 30.865€ en faveur de ses enfants et/ou petits enfants. Utilisable tous les 15 ans.
-Conditions : avoir moins de 80 ans et que les bénéficiaires soient majeurs.
-Intérêts : ces dons peuvent se cumuler avec les donations ci-dessus et ne sont pas rapportables à sa succession, même si 15 ans ne sont pas écoulés. Il est important de souligner que l’optimisation des dons manuels et des donations doit être réalisée dans le respect des règles légales en vigueur. Il est recommandé de se faire conseiller par un notaire ou un expert en gestion de patrimoine pour déterminer la stratégie la plus adaptée à sa situation personnelle et familiale.
Thierry DESGRANGES
Est on obligé de passer par un notaire, pour réaliser des dons et/ou donations ?
Même s'il est toujours préférable d'être accompagner d'un spécialiste du droit en la matière, selon les formes de dons ou donations, un notaire sera obligatoire ou pas.
Accréditations & autorisations d'exercer
- ORIAS N° 19005515
- SIRET N° 85068597500011
